Mentions légales
Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.osmi.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : ATELIER JOHAN DAYT
Forme juridique : SARL
Siège social : 10 rue de la Prade, 34880 Lavérune, France
N° SIRET : 91810265800013
N° TVA intracommunautaire : FR67918102658
Responsable de la publication : Johan DAYT
Adresse email : johan@osmi.fr
Téléphone : 0605283068
2. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Raison sociale : OVH SAS (filiale de la société OVH Groupe SAS)
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Capital social : 10 069 020 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, illustrations, logo, éléments graphiques, structure du site, etc.) sont la propriété exclusive de ATELIER JOHAN DAYT ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ATELIER JOHAN DAYT.
4. Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires du site sont nécessaires au traitement des commandes ou à la réponse à vos demandes. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à johan@osmi.fr.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [politique de confidentialité] (à insérer si disponible).
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience, de navigation ou de personnalisation. Le visiteur est informé de l’usage des cookies dès sa première visite et peut les accepter, les refuser ou les paramétrer à tout moment.